Novation PartnersRetour au site

Mentions légales

Éditeur du site

Novation Partners, SAS au capital de 1000€, dont le siège social est situé au 16 rue Auguste Blanqui, 94250 Gentilly.
Immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro SIREN / SIRET.
N° de TVA intracommunautaire : FR…
Courriel : partnersnovation@gmail.com

Directeur de la publication

Enguerrand Philip Boisserolles de Saint-Julien, en qualité de Président de la société.

Hébergement

Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, logo, éléments graphiques, documents téléchargeables) est la propriété de Novation Partners, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations présentées sur ce site, notamment les synthèses réglementaires, sont fournies à titre informatif et ne constituent pas un avis juridique. Novation Partners s'efforce de les tenir à jour mais ne peut garantir leur exhaustivité.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.